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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAM
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Van et Gab
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Van et Gab
ACAM, SARL

Numéro de dépôt :
3757679
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2020
Van et Gab de ACAM

Présentation de la marque Van et Gab

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Van et Gab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACAM domicilié(e) 62 cours Gambetta - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAM domicilié(e) 62 cours Gambetta - 69007 - LYON - France.

La marque Van et Gab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Van et Gab est expirée depuis le 30 juillet 2020.

ACAM a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR PROVENCE LA PREUVE PAR 6 , Kitchenette , CARREFOUR PROVENCE LA PREUVE PAR 6 , CARREFOUR SE MET EN 6 POUR VOUS. , C'EST A CARREFOUR ET PAS AILLEURS.


ACAM, SARL - 62 cours Gambetta - 69007 - LYON - France


ACAM - 62 cours Gambetta - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.